Règlement et Conditions Générales

Conditions d’Adhésion à l’Association (Membership)

  • Les familles qui ont des enfants inscrits à des programmes de l’Association (programme bilingue à Killarney Heights Public School, classes DELF ou toutes autres classes organisées par FANS), et qui sont en règle des paiements, sont automatiquement membres de FANS.
  • Une famille ou un individu qui ne serait pas inscrit à l’un des programmes de l’Association peut devenir membre de l’Association en complétant le formulaire approprié et en payant la cotisation annuelle requise par le comité.
  • L’adhésion à FANS implique l’acceptation sans réserve de sa constitution (document en anglais) et de ce règlement.

Responsabilités et Droits des Membres

Responsabilités des Membres :

  • Les membres de FANS doivent adopter un comportement répondant aux attentes de FANS, à savoir respect, tolérance et convivialité, vis à vis des autres membres de FANS, des membres du Comité et des employés de FANS.
  • Les membres ne doivent pas dénigrer l’Association ; diffuser de fausses rumeurs ; partager des données privées sans l’autorisation préalable ; porter en diffamation, ni harasser les employés de FANS, de KHPS ou les membres du Comité ; adopter tout autre comportement ou avoir des actions délibérées pouvant causer préjudice aux intérêts de FANS et au bon fonctionnement du programme bilingue.
  • En inscrivant leurs enfants au programme bilingue ou tout autre classe organisée par l’Association, les membres de FANS s’engagent à respecter les conditions générales (voir les sections ci-dessous: “Le Programme Bilingue à KHPS”, “Les Classes Extracurriculaires” et “L’Étude”), à ne pas dénigrer le programme, ses enseignants, les salariés de FANS et la gestion de l’organisation et ont pleine conscience qu’ils en sont les représentants vis à vis des tiers.
  • Les membres doivent régler tout paiement à la date butoir indiquée sur les factures, ou à la date discutée et confirmée avec l’administration de FANS en cas de conditions spéciales. Ces paiements peuvent être en relation avec l’adhésion à l’Association, les frais de scolarité du programme bilingue, et/ou des classes.
  • Chaque parent est invité à contribuer activement à la gestion du programme, et à participer aux actions permettant de récolter des fonds qui profiteront directement au programme bilingue. Les occasions sont nombreuses et variées, permettant aux parents qui ne disposent que de peu de temps, de contribuer malgré tout.

Droits des Membres :

  • Tout membre peut appliquer à un poste salarié au sein de l’Association FANS et devra déclarer tout conflit d’intérêt potentiel au moment de la candidature.
  • Tout membre âgé de plus de 18 ans est en droit de proposer sa candidature au sein du comité FANS. Les membres ayant une activité rémunératrice concurrente aux activités de FANS (telle que cours privés par exemple) pourront être déclarés inéligibles si le Comité en place estime qu’il y a conflit d’intérêts.
  • Les membres peuvent à tout moment interroger le Comité sur les questions relatives à la gestion du programme et aux activités de l’Association. Le Comité présente le bilan opérationnel et financier annuellement lors de l’Assemblée Générale.
  • Les membres peuvent assister à toutes les Assemblées générales annuelles ou Extraordinaires de l’Association.
  • Les membres sont en droit de recevoir toutes les communications et bulletins d’information de l’Association.
  • Les membres sont en droit de nommer un représentant par famille, de plus de 18 ans, afin de voter lors des assemblées générales annuelles et extraordinaires de l’Association.
  • Un membre vote une seule fois lors de chaque Assemblée, et ce, indépendamment du nombre d’adultes ou d’enfants dans sa famille.

 Annulation de l’Adhésion ou Exclusion d’un Membre

  •  Tout manquement aux règles énumérées dans ce document peut impliquer des pénalités, allant jusqu’à l’expulsion de FANS, ou tout autre pénalité jugée appropriée par le Comité, incluant l’expulsion du programme bilingue et/ou des classes.
  • Ceci afin, d’une part, de protéger FANS de toute responsabilité civile ou pénale résultant du comportement de ses membres et d’autre part, de garantir une relation sereine, saine et pérenne avec la direction et la communauté de KHPS pour la continuité et le bon fonctionnement du programme bilingue.
  • Toute situation d’exclusion sera étudiée par le Comité et une décision commune sera prise par les membres du Comité.
  • Avant de prendre la décision de mettre fin à une adhésion, le Comité doit donner au membre l’opportunité de démontrer les raisons pour lesquelles l’adhésion à l’Association et/ou l’expulsion du Programme Bilingue ou des Classes ne devrait pas avoir lieu.
  • Si, après l’examen de toutes les représentations faites par le membre, le Comité décide de mettre fin à l’adhésion et de procéder à l’expulsion du programme bilingue et/ou des classes, le/la Secrétaire du Comité doit donner un avis écrit de la décision au membre.

Politique de Confidentialité (tenue du registre des membres et accès à l’information)

Conformément aux exigences des lois applicables sur le respect de la vie privée et la protection des données, les données personnelles sont assujetties à des contrôles visant à prévenir l’obtention et tout traitement non autorisé.

Les employés rémunérés par l’Association sont les seuls à avoir accès aux données privées des membres dans le cadre de leur fonction et utilisent ces données dans le seul but de transmettre des informations essentielles concernant FANS incluant, mais non limité à des communications en rapport avec le programme bilingue (envoi de factures, rappels de paiements, information sur les classes) ; la diffusion du bulletin d’information ; l’invitation à des activités sociales organisées par les membres de FANS ou d’événements exceptionnels tels que l’Assemblée Générale; des offres de sponsors.

En devenant membre de l’Association, les adhérents autorisent l’utilisation de photos et vidéos prises durant les événements organisés par FANS sur lesquelles ils apparaissent ainsi que leurs enfants à des fins de promouvoir l’Association, son programme et ses événements (tels que le Marché Français, événements sociaux, etc.). Ces publications peuvent être diffusées sur les réseaux sociaux (Facebook, Instagram – pages liées à l’Association et au Marché Français) ou en interne (bulletins d’information de FANS, newsletters de l’École…).

Coordonnées de FANS

Horaires :
Du lundi au vendredi, de 8h00 à 16h00 dans le « Language Building » de KHPS.
Bureaux fermés pendant les vacances scolaires, mais permanence par email info@fanssydney.org

Adresse : PO Box 472, Forestville NSW 2087, Australia
Email: info@fanssydney.org
Website: www.fanssydney.org
Tèl : +61 (02) 9451 4185

Description du Programme

Le programme bilingue administré par FANS est un programme d’immersion français-anglais délivré en partenariat avec l’école primaire publique australienne de Killarney Heights (KHPS).

Le programme est structuré en deux composantes : Francophone et Anglophone.

  • Les élèves dit « francophones » sont définis comme ayant au moins un parent francophone et ont été exposés à la langue avant leur entrée à l’École
  • Les élèves dit « anglophones » sont des élèves souhaitant s’initier à l’apprentissage du français dès leur entrée en kindergarten.

Tous les élèves bénéficient d’un enseignement bilingue sur le principe du « Team Teaching » pendant les heures de classes : un enseignant anglophone et un enseignant francophone planifient les leçons ensemble en suivant le curriculum australien spécifique à la Nouvelle-Galles du Sud en s’assurant qu’une partie est délivrée en français par groupe de travail.

Des cours de français intensif sont aussi incorporés au programme à partir de la Year 1 pour les élèves dans la composante francophone (deux fois par semaine, avant l’École). Ces cours sont optionnels pour les élèves de la composante anglophone.

Orientation et Objectifs Pédagogiques

Le programme bilingue étant intégré dans la vie de l’École, le programme scolaire suivi est celui du département de l’éducation de la Nouvelle-Galles du Sud. Celui-ci est adapté au programme bilingue et aux besoins spécifiques à l’apprentissage du français.
L’autorité pédagogique est la direction de KHPS. À ce titre, toutes questions relatives au fonctionnement, à l’intégration du programme, à la constitution des classes et aux méthodes et objectifs pédagogiques doivent en premier lieu être adressées à l’École. FANS servira d’interlocuteur si nécessaire.

L’objectif du programme est d’apporter aux enfants un enseignement bilingue permettant le maintien et le développement de la langue française et de la culture francophone, tout en étant totalement intégrés dans une scolarité australienne. La qualité du programme bilingue permet une bonne réintégration des enfants francophones dans une école francophone en France ou à l’étranger et ce, à n’importe quel moment de l’année scolaire, ainsi que la poursuite des études dans une école australienne.

Partenariat entre FANS et KHPS

Le programme bilingue est un programme privé qui fonctionne au sein de l’École primaire Publique de Killarney Heights (KHPS). Il est le fruit d’une collaboration de plus de 20 ans entre FANS et la direction de l’École.

Ce programme existe, en grande partie, grâce à la bonne volonté de la direction de KHPS qui a soutenu et continu de soutenir le programme très efficacement et collabore tous les jours avec FANS pour son amélioration et sa plus grande visibilité.

KHPS s’engage à fournir un enseignement qui intègre les diverses langues et cultures de notre communauté au sein d’un environnement stimulant. Grâce au partenariat solide avec FANS, KHPS s’engage à atteindre l’excellence académique dans un environnement bilingue anglais / français et à développer des élèves confiants, créatifs et performants. Sur ce principe, un ‘Memorandum of Understanding’ a été signé entre FANS, KHPS et l’Ambassade de France en Australie pour assurer la pérennité du programme.

KHPS est une école publique australienne dépendante du Département de l’Éducation de la Nouvelle-Galles du Sud dont l’objectif premier est l’enseignement du curriculum de la Nouvelle-Galles du Sud. Le programme bilingue, très valorisé par l’École, est complémentaire aux activités de l’École et ses orientations doivent être alignées avec la mission première de KHPS.  La mise en œuvre du programme est donc soumise au contrôle de l’École quant aux objectifs et méthodes pédagogiques et au respect des règlementations imposées par le Département de l’Éducation de la Nouvelle-Galles du Sud.

Les règles de fonctionnement de l’École Publique de Killarney Heights s’appliquent à tous les élèves. Il faut se reporter aux notes d’information et procédures de l’École pour tout ce qui concerne les horaires, surveillance, communication/participation, uniformes, garderie, procédure disciplinaire, maladies/médicaments et procédure médicale d’urgence et de manière générale pour tout ce qui concerne le fonctionnement habituel de l’École.

Les parents d’élèves inscrits dans le programme bilingue sont également des parents d’élèves de KHPS et sont, à ce titre, tenus de se conformer à toutes les règles en vigueur à KHPS vis à vis des professeurs, de la direction de KHPS, du P&C, etc.…

Procédures d’inscription et Frais du Programme

L’inscription au programme bilingue se fait en deux étapes : auprès de l’École pour s’inscrire à l’école de KHPS, et auprès de FANS pour s’inscrire spécifiquement dans le programme bilingue.

Inscriptions au Programme Bilingue géré par FANS

  • Pour les élèves Francophones

Il est attendu que les enfants inscrits dans le programme bilingue en Kindergarten en tant que francophones aient au minimum une bonne compréhension de la langue française et que le français soit une langue parlée à la maison. Pour une arrivée dans les classes supérieures, une évaluation du niveau de français par les enseignants francophones peut être nécessaire, notamment si les enfants n’étaient pas scolarisés en français auparavant.  Les parents d’enfants qui n’auraient pas un niveau suffisant s’engagent à donner des cours particuliers à leurs enfants pour rattraper le niveau.

  • Pour les élèves Anglophones

Les enfants inscrits dans le programme bilingue en tant qu’Anglophones doivent intégrer le programme à partir de la classe de Kindergarten. Pour rejoindre une année supérieure, l’enfant devra avoir reçu des cours en français. Une évaluation de son niveau de la langue par un enseignant francophone est nécessaire pour déterminer si l’enfant est apte à rejoindre le programme bilingue.

Procédure et Frais d’Inscription au Programme Bilingue

Les inscriptions sont ouvertes de mai à août pour l’année scolaire suivante. Elles se font en ligne – voir la page « inscription ».

Pour toute nouvelle inscription en dehors de ces dates, un courriel doit être envoyé au bureau FANS : info@fanssydney.org.

L’inscription au programme bilingue se fait une seule fois, en début de scolarité. Le renouvellement de l’inscription au programme se fait de manière automatique pour l’année suivante, jusqu’à la fin de la scolarité en Year 6. Dans l’éventualité d’un départ anticipé du programme – soit en cours d’année scolaire, soit en fin d’année pour l’année suivante, les points a., b. et c. des « conditions générales » sont applicables.

Des arrhes ainsi que des frais administratifs uniques sont demandés au moment de l’inscription.
Ces arrhes seront remboursées en fin de scolarité (Year 6) ou en cas de départ anticipé si un trimestre de préavis a été donné par écrit à l’Association.

Les arrhes sont remboursables si l’École n’est pas en mesure d’offrir une place à l’enfant. Elles ne sont pas remboursables en cas de changement d’avis de la part de la famille, ni transférables pour une année future ou pour un autre enfant.

Les frais administratifs ne sont en aucun cas remboursables.

Frais de Scolarité du Programme

Pour les deux composantes du programme bilingue (Francophone et Anglophone), une facture des frais de scolarité est envoyée en début de chaque trimestre. Le règlement de la première facture permet l’adhésion automatique à l’Association et donne accès aux activités sociales organisées par FANS.

Chaque trimestre doit être réglé dans les 10 jours suivant réception de la facture. Des frais de retard sont appliqués après ces délais.

Une réduction des frais de scolarité annuels est octroyée si la famille règle les frais en une seule fois en début d’année scolaire. Pour payer les frais en une seule fois, veuillez contacter admin@fanssydney.org.

Une réduction est aussi appliquée par enfant à partir du troisième enfant inscrit dans le programme bilingue.

Les frais de scolarité sont révisés chaque année selon un budget prévisionnel approuvé par le Comité de FANS.

Inscriptions aux classes de Français Intensif (IFBS*)

(*IFBS = Intensive French Before School)

Des classes de Français intensif sont prévues avant les heures d’école à partir de la Year 1, jusqu’à la Year 6 .

  • Pour les élèves de la composante francophone, ces classes sont de 8h15 à 9h00 les lundis et jeudis. Ces classes sont obligatoires et sont inclues dans les frais du programme bilingue.
  • Pour les élèves de la composante anglophone, ces classes ont lieu de 8h10 à 8h55 les mercredis. Les familles intéressées doivent inscrire leur(s) enfant(s) pour participer et une facture est envoyée en début de chaque trimestre et est à réglé sous 10 jours de réception.

Conditions Générales – Programme Bilingue et Français Intensif

  1. Tout trimestre entamé est dû dans son intégralité.
  2. Un trimestre de préavis est dû en cas de départ du programme bilingue FANS. Le préavis doit être reçu par FANS par écrit au plus tard à 17h le vendredi de la première semaine d’un trimestre pour un départ le trimestre suivant.
  3. Dans l’éventualité d’un départ du programme sans le délai de préavis respecté, les frais du trimestre complet restent dûs et les arrhes ne seront pas remboursées.
  4. En cas de non-paiement d’un trimestre, l’élève concerné ne sera pas accepté dans le programme bilingue ni dans les classes de français intensif lors de la rentrée trimestrielle suivante. Les arrhes ne seront pas remboursées.
  5. Pour toute absence prolongée les frais du trimestre en cours doivent être réglés. Si la longueur de l’absence le justifie financièrement, vous pouvez officiellement retirer vos enfants du programme et les réinscrire au retour. Un nouveau droit d’inscription devra être réglé. La confirmation de l’inscription à l’École est dépendante des places disponibles à l’École.
  6. Si un enfant a été absent pour une longue durée, réintégrer le programme dans une classe supérieure peut être difficile car les élèves continuent leur progression. Il est impératif que les enfants poursuivent leur apprentissage du français durant leur absence. Une évaluation du niveau de français par un enseignant francophone sera effectuée à leur retour pour déterminer si l’enfant est apte à rejoindre le programme bilingue.
  7. Dans des circonstances exceptionnelles et cas de force majeure qui obligeraient l’École à fermer temporairement, les frais de scolarité du programme bilingue restent dûs et les conditions générales restent inchangées. Le Comité peut revoir cette clause et les conditions générales au vu des circonstances, étant entendu que toute révision des conditions générales est à son entière discrétion.

Inscriptions à Killarney Heights Public School (KHPS)

  • Procédure d’Inscription

Il faut que l’enfant soit inscrit à l’École et à cet effet un formulaire doit être rempli et envoyé directement au secrétariat de l’École de Killarney Heights. Le document est disponible sur le site du « NSW Department of Education » ou auprès de l’École.

Attention : si vous n’êtes ni citoyen, ni résident permanent, une taxe forfaitaire par enfant est payable au « NSW Department of Education » au moment de l’inscription des enfants dans toute école publique de la Nouvelle Galles du Sud.    Pour plus d’informations, contactez le bureau du Temporary Visa Holder Program et lisez le document du Gouvernement de la Nouvelle Galles du Sud : ‘Education – Enrolment of non-Australian Citizens Procedures and Eligibility’.

Des critères de priorité sont retenus pour admettre les élèves à l’École :

  1. l’enfant vit dans le secteur d’habitation désigné (code postal 2087 – Killarney Heights)
  2. l’enfant a un frère ou une sœur déjà inscrit.e à l’École
  3. l’enfant joint le programme bilingue

Pour les familles s’inscrivant de l’étranger, il est nécessaire de prendre rendez-vous avec le secrétariat de l’École dès que possible pour régler au plus vite les modalités d’inscription.

  • Frais de Scolarité
    • Frais annuels de scolarité de Killarney Heights Public School

Les frais annuels (fournitures scolaires, sports, excursions, musique…) de Killarney Heights Public School sont à régler directement auprès de l’École. Une facture est envoyée à tous les parents chaque trimestre par l’École.

    • Association des Parents et Citoyens (P&C)

Le P&C demande également une donation volontaire annuelle aux familles. Le P&C contribue à de nombreux projets d’aménagement dans l’École.

Acceptation du Règlement et Conditions Générales

La participation au Programme Bilingue géré par FANS implique l’acceptation du Règlement et Conditions Générales.

Description des Classes et Objectifs Pédagogiques

FANS organise des classes en dehors des heures d’école. Ces classes extra-scolaires se tiennent dans des locaux loués par l’Association, avec un enseignant de langue maternelle française qui organise la classe et prépare les cours.

Ces classes sont ouvertes aux élèves ayant des connaissances de la langue française et qui souhaitent approfondir leur niveau. Certaines de ces classes (DELF) donnent accès à la participation à un examen reconnu par les institutions francophones et, à Sydney, organisé par l’Alliance Française de Sydney (DELF A2 Junior, B1 Junior et B2 Junior).

D’autres classes sont organisées pour les élèves souhaitant approfondir leurs connaissances sur la France et la culture francophone.

Procédure d’Inscription et Tarif

Inscription aux classes

L’inscription aux classes se fait en contactant admin@fanssydney.org. La classe que l’élève intègrera sera déterminée par FANS et l’enseignant, en fonction des connaissances de la langue française de l’élève et de son niveau.

L’inscription est valable pour une année scolaire complète et est à renouveler en fin d’année scolaire pour l’année suivante si la famille souhaite continuer les cours.

Tarif des classes et paiement

Les classes sont d’une durée d’1h, 1.5h ou 2h.

Les tarifs sont révisés selon un budget approuvé par le Management / Comité de FANS et communiqués en début de chaque année scolaire avant confirmation de l’inscription par la famille.

Une facture est envoyée au début de chaque trimestre. Le règlement de la première facture permet l’adhésion automatique à l’Association et donne accès aux activités sociales et événements organisés par FANS (voir le document sur l’Adhésion à FANS).

Dans le cas où FANS fourni les manuels nécessaires aux classes, le coût des ressources est facturé aux parents.

Chaque trimestre doit être réglé dans les 10 jours suivant réception de la facture. Des frais de retard sont appliqués après ces délais.

Examen

La participation à l’examen DELF n’est pas obligatoire et se fait sur recommandation de l’enseignant.

FANS fait la liaison entre l’Alliance Française de Sydney et les familles : L’Association organise les inscriptions et la livraison des attestations de réussite et des diplômes après l’examen.

Les frais de participation à l’examen sont fixés par l’Alliance Française et sont à payer à FANS directement afin de simplifier le processus d’inscription entre les familles et l’Alliance Française. La somme est transférée dans son intégralité par FANS à l’Alliance Française de Sydney.

Documents à fournir

Lors de l’inscription, il est demandé aux parents de préciser les éventuelles conditions médicales et allergies de l’étudiant et de fournir un plan d’action à destination/l’attention du professeur.

Conditions Générales

  1. Il est demandé aux familles de s’engager pour la durée de l’année scolaire complète.
  2. Cependant, si l’annulation de participation à une classe se fait en cours d’année, un mois de préavis est dû par écrit (c’est-à-dire 4 leçons avant la fin de la participation).
  3. En cas de non-paiement d’un trimestre, l’élève concerné ne sera pas accepté lors de la rentrée trimestrielle suivante.
  4. Si l’élève ne se présente pas en classe, le paiement pour cette classe est dû.
  5. Dans les circonstances où FANS écourterait ou annulerait une classe – par exemple dû à l’absence de l’enseignant- l’Association organisera :
    • soit de rattraper les minutes nécessaires sur une ou plusieurs sessions futures
    • soit de rembourser la classe
    • soit de déduire ces heures lors de la prochaine facture
  6. Dans des circonstances exceptionnelles et cas de force majeure qui obligeraient FANS à annuler les classes du trimestre en cours, les frais restent dûs et les conditions générales restent inchangées. Le Comité peut revoir cette clause et les conditions générales au vu des circonstances, étant entendu que toute révision des conditions générales est à son entière discrétion.

Acceptation des Règles et Conditions Générales

 La participation aux classes extra-scolaires opérées par FANS implique l’acceptation du Règlement et Conditions Générales.

Description de la Classe Étude et Objectifs Pédagogiques

FANS organise une classe après les heures d’école de KHPS nommée ‘L’Étude’.

L’Étude se tient dans des locaux loués par l’Association, avec deux éducateurs/éducatrices de langue maternelle française qui organisent la classe et les activités dispensées.

Cette classe est ouverte aux élèves de KHPS inscrits dans les 2 composantes de FANS. L’Étude est proposée aux deux composantes à des jours différents.

L’Étude a pour objectif de travailler sur les devoirs hebdomadaires remis par les professeurs de français et de créer un moment de jeux et d’interactions entre élèves uniquement en français.

Procédure d’Inscription et Tarif

Inscription à l’Étude

L’inscription à l’Étude se fait en complétant un formulaire d’inscription disponible sur demande à info@fanssydney.org.

L’inscription est valable pour un trimestre scolaire complet et est à renouveler en fin de trimestre pour le trimestre suivant.

Tarif et Paiement

L’Étude dure

  • 1h30, de 15h à 16h30 le mardi pour les élèves de la composante francophone
  • 2h00, de 15h a 17h00 le jeudi pour les élèves de la composante anglophone

Le tarif est révisé selon un budget approuvé par le Management / Comité de FANS et communiqué en début d’année scolaire avant confirmation de l’inscription par la famille.

Une facture est envoyée au début de chaque trimestre.

Chaque trimestre doit être réglé dans les 10 jours suivant réception de la facture. Des frais de retard sont appliqués après ces délais.

Toute facture impayée à FANS (relative au programme bilingue ou à l’Étude) annule toute nouvelle demande d’inscription à l’Étude.

Documents à fournir

Lors de l’inscription, il est demandé aux parents de préciser les éventuelles conditions médicales et allergies de l’étudiant et de fournir un plan d’action à destination des éducateurs/éducatrices en charge de l’Étude.

Dans le cas où l’élève est enregistré avec KHOSHC et doit rejoindre le centre après l’Étude, un formulaire de décharge sera envoyé aux parents et sera à retourner à FANS. FANS fournira une copie à KHOSHC.

Conditions Générales de l’Étude FANS

  1. Il est demandé aux familles de s’engager pour la durée d’un trimestre scolaire.
  2. Le renouvellement de l’inscription d’un trimestre à l’autre se fait par email 4 semaines avant la fin du trimestre en cours.
  3. En cas de non-paiement d’un trimestre, l’élève concerné ne sera pas accepté lors de la rentrée trimestrielle suivante (cf. Clause 2.2).
  4. Si l’élève ne se présente pas en classe, le paiement pour cette classe reste dû.
  5. Les élèves inscrits à l’Étude seront pris en charge par les éducateurs/éducatrices de FANS au portail de Tralee avenue et marcheront jusqu’au lieu de l’Étude (Girls Guide Hall, 55 mètres).
  6. Les parents des élèves inscrits à l’Étude devront venir chercher leur(s) enfant(s) au Girls Guide Hall à 16h30 (pour les élèves Francophones) ou 17h00 (pour les élèves Anglophones) . Tout retard sera majoré de $5 par tranche de 10 minutes.
  7. Les élèves de l’Étude également inscrits a KHOSHC seront ramenés dans l’enceinte de KHOSHC par les éducateurs/éducatrices de FANS à la conclusion de la classe.
  8. Un temps de repos avant de commencer la classe d’Étude est planifié pour un en-cas à l’arrivée au Girls Guide Hall. Ce goûter est à prévoir par les parents dans la lunchbox de leur(s) enfant(s).
  9. Dans des circonstances exceptionnelles et cas de force majeure qui obligeraient FANS à annuler les classes du trimestre en cours, les frais restent dûs et les conditions générales restent inchangées. Le Comité peut revoir cette clause et les conditions générales au vu des circonstances, étant entendu que toute révision des conditions générales est à son entière discrétion.

Acceptation des Règles et Conditions Générales

 La participation à l’Étude opérée par FANS implique l’acceptation du Règlement et Conditions Générales.